J'TE PROPOSEMentions Légales

Mentions Légales

Dernière mise à jour : juin 2026.

Conformément aux dispositions de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site J'TE PROPOSE l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

1. Éditeur du site

Le site Internet J'TE PROPOSE (accessible à l'adresse www.jtepropose.com) est édité et exploité par :

  • Nom / Raison Sociale : CYRIAC BAH
  • Forme juridique : Micro-entreprise
  • Numéro SIREN : 791 111 396
  • Numéro SIRET (Siège) : 791 111 396 00036
  • Adresse du siège social : 2 RUE DE L'ANCIENNE GARENNE, 91270 VIGNEUX-SUR-SEINE
  • Adresse e-mail de contact : contact@jtepropose.com
  • Numéro de TVA Intracommunautaire : TVA non applicable, art. 293 B du CGI

2. Directeur de la publication

Le Directeur de la publication du site (responsable légal et éditorial) est Monsieur Cyriac Bah en sa qualité de dirigeant.

3. Hébergeur du site

Le site est propulsé par l'architecture Shopify. Les coordonnées de l'hébergeur légal sont les suivantes :

  • Société : Shopify Inc.
  • Adresse : 151 O'Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
  • Téléphone : +1-613-241-2828
  • Site Internet : www.shopify.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu présent sur le site J'TE PROPOSE (incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, icônes et boutons, ainsi que leur mise en forme) est la propriété exclusive de l'entreprise, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à nos partenaires fournisseurs ou aux marques d'origine des produits de déstockage présentés.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de l'éditeur du site.

5. Loi applicable et juridiction

Le site J'TE PROPOSE et les présentes mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable directe avec notre service client, les tribunaux français seront seuls compétents.